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L'entretien régulier d'un cours d'eau et de ses berges. Manuel du riverain et des usagers

SYBLE - 2016

Ce guide vous éclairera sur vos droits et vos devoirs en tant que propriétaires riverains et vous donnera quelques conseils pratiques pour un meilleur entretien des cours d’eau du bassin versant.

Participez avec nous à leur préservation par la réalisation d’opérations

simples d’entretien. L’entretien régulier revient à accompagner le fonctionnement naturel du cours d’eau en réalisant les travaux ciblés et limités au strict nécessaire afin de permettre l’écoulement naturel de l’eau.

Qui peut réaliser l’entretien régulier?

  • Le propriétaire riverain
  • L’exploitant riverain
  • Les collectivités ou le syndicat de rivière lorsqu’il se substitue au propriétaire dans le cadre d’une déclaration d’intérêt général (DIG) selon un calendrier d’interventions

Documents attachés

Informations supplémentaires
Editeur: 
SYBLE - 2016
Date de création: 
15/12/2016
Identifiant de la ressource: 
http://www.syble.fr/uploads/images/PAPI/Guide%20riverain%202016.pdf