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Guide du riverain - A l'usage des propriétaires riverains des cours d'eau

SM3A - 2018

Au sommaire de ce guide réalisé dans le cadre du contrat de rivière Giffre & Risse :

Présentation du territoire

Droits et devoirs

Usages de l'eau

Droits de clore la parcelle

Devoirs d'entretien

Prélèvements de matériaux

Interdictions

Espèces invasives

Espèces emblématiques

Documents attachés

Informations supplémentaires
Editeur: 
SM3A - 2018
Date de création: 
20/04/2018
Identifiant de la ressource: 
http://www.gesteau.fr/sites/default/files/guide-riverain-2018.pdf